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Hébergement du site web : Institut de l’Elevage

FNEC
42 rue de Châteaudun
75314 PARIS Cedex 09 - France
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Courriel : sespinosa@fnec.fr

Directeur de la publication : Sophie Espinosa

Hébergement : Institut de l’Elevage

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2) Droits de Propriété Intellectuelle


2.1) Droit d’auteur
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3.1) Mise en place de liens hypertextes vers le Portail
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- obtention d’une autorisation expresse et préalable de la FNEC d’insérer un lien hypertexte sur votre site, en direction du site web, étant entendu que le silence de la FNEC ne saurait, en aucun cas, être interprété comme équivalant à une autorisation ;
- que le lien hypertexte inséré sur votre site renvoie directement vers la Page d’accueil du site web ;
- que ce lien ouvre le site web dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître l’adresse http du site web consulté.

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La FNEC se réserve le droit de refuser l’insertion d’un lien hypertexte sur votre site Internet sans avoir à en justifier. Elle se réserve également le droit d’agir à l’encontre de toute personne physique ou morale qui insèrerait un lien hypertexte en direction du Portail et/ou des Sites sans son autorisation expresse et préalable.

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6) Dispositions diverses

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Vous reconnaissez être informé de l’existence des règles et usages en vigueur sur Internet, ainsi que des différents codes de déontologie accessibles sur Internet.
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    29 juin 2011

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